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(Français)

[ DROIT DE L’ART & DES SUCCESSIONS]

DROIT DE L’ART

(Français) Notre Cabinet, est spécialisé notamment en droit de l’art et du marché de l’art et est amené à gérer des dossiers complexes de grande importance pour une clientèle de renom dans le cadre de la gestion de leur vie économique : institutions muséales, fondations d’art, galeries d’art, artistes connus ou leurs ayants-droits, maisons de ventes aux enchères ou experts en art.

(Français) A ce titre, nous sommes intervenus par exemple auprès du Musée D’Orsay pour la gestion de donations internationales, ou des contentieux en revendication d’œuvres d’art, pour des successions d’artistes litigieuses pour des peintres tels que VUILLARD, DEGOTTEX, ZOA WOU KI, BRAQUE, HARTUNG, mais également pour des auteurs et écrivains tel que Gérard de VILLIERS et des collectionneurs importants.

Nous gérons également le fond photographique et la défense des droits de nombreux artistes photographes tels que RAYMOND CAUCHETIER, GEORGES PIERRE, VINCENT ROSSELL, DIMITRI COSTE, VINCENT MERCIER…

Nous intervenons en conseil par le biais de nombreux contrats protecteurs et efficaces : contrat de vente, de dépôt, de commission, de vente.

En cas de conflits (contentieux) notre expertise nous permet de gérer des contentieux complexes qui nécessitent souvent l’application du droit international avec des enjeux tant civils que pénal (détournement, faux, vol, recel) sur des questions de propriété intellectuelle, de droits de successions en tenant compte de leurs spécificités tels que la protection des droits moraux, des droits patrimoniaux, des œuvres, ou les dations en paiement.

Nous intervenons en matière d’annulation de vente, responsabilité des SVV (Sociétés de Ventes volontaires), en matière civile, en contrefaçon

Ainsi, nous conseillons et défendons Musées, Fondations, Galeries, Experts, Artistes, Successions d’Artistes, Collectionneurs, dans ce domaine.

 

 

(Français)

Droit des Successions 

(Français) Notre Cabinet vous aide à anticiper votre succession et à prévenir et éviter d’éventuels conflits entre vos héritiers.

Nous œuvrons à faciliter la transmission de votre patrimoine mobilier et immobilier tout en garantissant la validité des solutions adoptées et des actes établis (création d’une société civile immobilière, donations, dispositions testamentaires, souscription d’un contrat d’assurance vie, etc).

Notre équipe, reconnue dans ce domaine, vous accompagne dans le règlement de la succession de l’un de vos proches, dans un contexte souvent difficile émotionnellement. Nous veillons à ce que les termes du partage respectent strictement vos droits et se conforment à votre volonté

Nous vous guidons dans le choix de l’option la plus adaptée au regard des enjeux patrimoniaux et fiscaux de la succession (acceptation pure et simple, acceptation à concurrence de l’actif net, renonciation en cas de passif trop important).

Nous travaillons en collaboration avec les notaires et commissaires-priseurs pour faciliter l’administration et la liquidation de l’indivision successorale et nouer un dialogue constructif avec vos différents interlocuteurs (coindivisaires, administration fiscale, banques, organismes sociaux, etc).

Dévoués à la protection de vos intérêts, nous sommes et agissons comme vos partenaires, en mesure d’apaiser les éventuelles dissensions entre les héritiers pour développer des leviers de négociation nécessaires à la formalisation d’un partage amiable.

Si vous estimez que vos droits d’héritier ont été méconnus, nous sommes compétents pour introduire toute action contentieuse nécessaire au rétablissement du droit et de l’équité. Nous intervenons ainsi notamment pour contester la validité d’un testament lorsqu’il existe un faisceau d’éléments caractérisant un abus de faiblesse ou un vice du consentement.

De même, nous sommes compétents pour agir dans l’hypothèse où le défunt a consenti des donations  déguisées ou non, et/ou des legs qui empiètent sur vos droits d’héritier (action en nullité, action en réduction), ou encore lorsque l’un des coindivisaires occupe l’un des biens de la succession sans bourse délier (versement d’une indemnité d’occupation).

 

(Français) Nous avons les mêmes gênes que nos clients entrepreneurs et créateurs

La double spécialisation juridique et sectorielle est la plus-value d’HUGOT.